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Demande de renouvellement d’un permis de conduire abîmé Vous adressez à la préfecture une demande de duplicata de votre permis de conduire usagé. Demande de duplicata d’un bulletin de salaire à l’employeur actuel suite à une perte ou destruction Demande de duplicata d’un bulletin de salaire à l’employeur actuel suite à une perte ou destruction. Bordereau remise chèques Bordereau de remise de chèques. Personne responsable Agent d’Accueil. Imprimer la procédure entière. Militaire — Demande de renouvellement de brevet de conduite militaire Lettre pour faire établir un duplicata du ou des brevets de conduite militaire si ceux-ci ne figurent plus dans un dossier exemple cas d’un personnel de réserve ayant remis son brevet au moment de son départ de l’active ou à l’issue de son service national. Demande pour être dans la même classe.

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Déclaration de perte de document administratif et demande de duplicata Vous avez égaré un document administratif et demandez un duplicata. Accueil Procédures A propos e-Réclamation. Imprimer la procédure entière. A noter que le paiement des cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque affiliation et ce, avant le 10 du mois suivant le mois concerné. Fiché carnet de chèque et carte bancaire.

Commentaires sur informations additionnelles. Accusé du BDS entrants. Motivations pour redoublement exceptionnel enseignement supérieur. S Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T.

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Recherchez une lettre Recherche. Toutefois une recherche incluant une partie des mots que vous avez saisis retourne des modèles de lettres que vous pouvez voir ci-dessous. R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T.

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A Paiement de l’IR à la source Paiement de cnsz taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I.

Déclaration de perte de document administratif et demande de duplicata Vous avez égaré un document administratif et demandez un duplicata. Réclamation suite à une remise de chèque Vous avez effectué un dépôt de chèque par l’intermédiaire de la boite aux lettres de votre agence et vous constatez que l’opération n’a pas été enregistrée sur votre compte.

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Le festival du film arabe désormais sur la carte des événements marocains décembre 13, Que devez vous fournir? Demande de duplicata de certificat d’immatriculation En cas de perte ou de vol de carte grise, vous demandez en préfecture un duplicata du certificat d’immatriculation. Personne responsable Agent d’Accueil.

Télédéclaration CNSS – Fonctionalités – Déclaaration CNSS par internet au Maroc

Demande de duplicata de livret militaire Vous demandez une copie de livret militaire pour vous ou un proche décédé. Déclaration de perte de permis de chasse et renouvellement Vous déclarez la perte de votre permis de chasse et demandez son renouvellement. bordreeau

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Demande de duplicata d’un bulletin de salaire à l’employeur actuel suite à une perte ou destruction Demande de duplicata d’un bulletin de salaire à l’employeur actuel suite à une perte ou destruction.

Demande de duplicata de carte de séjour UE Xnss titre de séjour a été volé ou borderau, vous demandez un duplicata. Service concerné Service Relation Affiliés Lun:. Demande pour être dans la même classe. Il importe de préciser également que le Bordereau de paiement des cotisations doit comporter une référence dite structurée mentionnée dans le cadrant supérieur gauche de votre bordereau de paiement des cotisations.

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Fiché interruption de crédit particulier ; FBDF: Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format « fiche de certification ».

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Commentaires sur les conditions. Demande de duplicata d’un bulletin de salaire à un ancien employeur Bkrdereau demandez à votre ancien employeur un duplicata de bulletin de salaire. Formulaire de déclaration BDS-régime général original. Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Liste des étapes Nombre total d’étapes: Bordereau d’envoi de documents Vous trouverez dans ce pack le bordereau d’envoi de documents au comptable ainsi que la lettre accompagnant le bordereau.

Démenti des rumeurs qui circulent à mon sujet Vous adressez à votre employeur une lettre qui dément les rumeurs sur votre attitude au travail. Un financement de près msroc 50 milliards de dirhams alloué à ce jour décembre 13, Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original.